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This Concept Map, created with IHMC CmapTools, has information related to: cadastre_fonciere, Mondialisation et developpment face à la mondialisation des échanges économiques Asurer la regularisation de la tenure fonciere, INTRODUCTION AU DROIT FONCIER ET AU CADASTRE metre en evidence l'importances PROTECTION DES DROITS FONCIÈRS, PROTECTION DES DROITS FONCIÈRS comme instrument de developpement et fondamental d'un état Infrastructure, Amenagement et urbanisme les plus importantes Gestion de l'urbanisation, Amelioration des registres immobiliers a fin de faciliter l'utilisation des registres de la proprieté, Amenagement urbaine orientations gouvernamentales en developement Reduire la presion sur l'environement, l'arpenteur-géomètre et du géomatique au long des grandes transformations peuvent apporter aux projets de societé Environement . securité climat, Securiser les investissements fonciers à partir de la creation Marche immobilier fonctionnel et normalisé, Gestion de l'urbanisation repercutions souhaités utilisation des nouvelles sources d'energie, systèmes cadastraux comprenant -Plan parcellaires. -Libres foncieres. -Les droits et restrictions qui se superpossent. -Restrictions. -Normes de droit public. -Cooperation entre secteurs public et privé sur une base structurre d'autofinancement., l'arpenteur-géomètre et du géomatique responsable des taches -Effectuer l'arpentage des terres. -Décrire les limites administratives et territoires. -Mettre à jour le Registre du domaine de l'État. -Appliquer la Loi sur les arpentages., INTRODUCTION AU DROIT FONCIER ET AU CADASTRE metre en evidence l'importances EXPERTISE FONSIERE, Amenagement urbaine doit s'apuyer gestion public du territoire doit s'appuyer sur le parcellaire, Amelioration des registres immobiliers a fin de Moderniser les systemes de registre et cadastre, Amelioration des registres immobiliers a fin de sécuriser la tenure de terres, Protection des droits foncieres Fiscalite local. Developement socio-economique Amenagement du territoire Protection de l'environement ???? cadastre Quebecois, Renforcement des gouvernements locaux amelioration financement de municipalités, Protection des droits à Quebec etablisements de outils et evolution d'arpentage 1626, limits de premiere concesion 1764, travaux d'arpentage au Canada. 1840, mise en place du système d'enregistrement des droits. 1841, Departement de terres crée. 1845. Le modèle québécois de protection des droits est créé., Reforme fonciere concerne des accions Amelioration des registres immobiliers, Mondialisation et developpment face à la mondialisation des échanges économiques Securiser les investissements fonciers